mardi 19 mai 2015

Eric Dubruel "Mon cher, très cher cousin"


Je vous propose de découvrir par quel concours de circonstance Marc-Auguste Dubruel (1802-1878), jeune capitaine au long cours, devint riche et banquier

 cousin germain de Pierre-Antoine et de 12 ans son aîné, Jean-François Hilaire DUBRUEL s'inscrit, le 4 décembre 1730, à l'école de médecine de l’Université de Montpellier, fort honorable et bien fréquentée au demeurant,

Son diplôme en poche, il ouvre son cabinet de généraliste à Prayssac, son village natal et y épouse Marie-Jeanne BONNEFFOUS, dont il aura plusieurs enfants.

Veuf, il s'en va poser sa plaque à Tournon d’Agenais, à 40 km de là et se remarie, en 1759, avec Anne MONTFORTON, fille de feu Maître Jean MONFORTON, avocat au Parlement, et de Thérèse DAVID, de Villeneuve d’Agen, aujourd’hui Villeneuve-sur-Lot.

Jouissant d'une belle fortune, il apportera aide et soutien financier, dans ses études et ses débuts professionnels, à Pierre-Antoine, lequel opérera, plus tard, un « retour d’ascenseur » en prenant sous son aile son neveu  Jean-Guillaume, fils de Jean-François-Hilaire, dont il suivra de près les études en médecine, allant jusqu'à lui financer une partie de celles-ci à Paris.

C’est probablement pour marquer ces liens affectifs et professionnels et parce qu’il était, lui aussi, passé par Montpellier, que Pierre-Antoine adoptera, à son tour et de temps à autres, le de BROGLIO dont Jean-François était si friand.

A proximité de Tournon, Mademoiselle Marie-Françoise de La CHATAIGNERAIE, riche propriétaire foncière, réside en son château de Ste Foy dont elle partage, de plus en plus fréquemment, l'occupation avec Jean-Guillaume. A l'évidence, Mademoiselle et son médecin entretiennent, selon la formule de l’époque, un « commerce illégitime »

Je ne sais ce qu'aurait pensé de cette situation d’union libre l’oncle de la demoiselle, Monseigneur Germain de CHASTEIGNER de la CHATAIGNERAIE, évêque de Saintes, né à Sainte-Foy , mais il est vrai que le pauvre homme, ancien aumônier du roi Louis XV, avait du en voir et en entendre bien d’autres!

Marie-Françoise va prendre la touchante habitude de vendre ou d’affermer, à son cher et tendre, de nombreux biens et droits à des prix très inférieurs à ceux du marché et de s’abandonner à lui signer quelques reconnaissances de dettes.

C’est ainsi que le 15 janvier 1781, elle déclare avoir reçu de Guillaume 20.000 livres à titre de prêt, puis le 17 juillet de la même année 3.000 autres livres en paiement des meubles du château de Sainte Foy. Trois mois plus tard, le 15 octobre la même damoiselle lui afferme pour neuf ans, moyennant le paiement d’une somme annuelle de 4.000 livres, tous les droits seigneuriaux des métairies, moulins et autres domaines de son fief.

Soit l’équivalent de 144.000 euros pour la seule année 1781.

Le 1 juin 1784 elle lui vend, pour 6.000 livres, sa métairie de « la Vigué », puis le 11 mai 1788, trois autres domaines pour 50.000 livres ; le 13 octobre 1793 elle signe une nouvelle reconnaissance de dettes de 20.000 francs en sa faveur; enfin, le 1 Ventôse an II, elle lui afferme Sainte-Foy par bail de neuf ans et pour une redevance de 2 .200 francs par an. Tout ceci représentant environ 530.000 €.

Jean-Guillaume, en parfait gentleman, rédige, de son côté le 15 février 1792, un premier testament par lequel il légue à sa sœur Françoise Germaine, épouse BERAL, la somme de 2.000 livres, à Marie-Félicité de SECONDAT, habitante d’Agen, une somme de 10.000 livres, à tous les autres parents, 5 sols et instituait Mademoiselle de La CHATAIGNERAIE comme sa légataire universelle.

La châtelaine ne lui survivra pas ! Elle décède le 25 septembre 1800 et ses héritiers naturels s’empressent de dénoncer ce qu’ils qualifient – avaient-ils tort ? - de donations déguisées entre concubins. Jean-Guillaume qui estime avoir des droits sur les reconnaissances de dettes, les terres ainsi que sur les contenant et contenu du château, ne l'entend pas de cette oreille et porte l’affaire devant les tribunaux.

Les dits héritiers décident, sans attendre la décision de justice, d'affermer une partie des terres de Ste Foy à Maître MARABAL, notaire, lequel se rendra acquéreur de l’ensemble du domaine, terres et château, pour la somme de 60.000 francs payés cash en 1811. On este toujours encore lorsque ce dernier décède quatre ans plus tard, laissant à son nouveau propriétaire de fils le soin de poursuivre la procédure

Sans descendance de son épouse légitime, Marie-Anne DEGREZES, Jean-Guillaume fait enregistrer, le 15 octobre 1826, un nouveau testament pour régler sa propre succession. Ouvert après son décès survenu en 1827, ce document va susciter les convoitises, déchaîner les passions et engendrer un second procès mémorable.

 « Je soussigné Jean Guillaume DUBRUEL aîné ai fait mon testament de la manière olographe qui soit en mon habitation de Fages à Anthé, section de la commune et canton de Tournon, 4ème arrondissement du département de Lot et Garonne ; je donne et lègue à Monsieur BERAL père la somme de 1200 francs pour lui servir au payement des 600 francs qu’il m’a prêtés dans le temps avec les intérêts, moyennant ce il n’aura plus rien à prétendre sur la succession. Je donne à Marie-Anne DEGREZES, mon épouse, la jouissance de tous mes biens meubles et immeubles pendant la durée de sa vie, après lequel temps je veux et entends que le revenu des biens que je laisserai soit employé à doter et marier chaque année autant de filles vertueuses qu’il y aura 1000 francs de revenu aux biens que je laisserai. Ces filles seront nées dans les paroisses de Tournon, de manière que chaque année il y en ait une ou deux de la paroisse d’Anthé.

Dans la supposition ou le Gouvernement ne voudrait pas autoriser l’établissement dont s’agit j’entends et veux qu’après mon décès et celui de mon épouse la propriété de tous mes biens passe aux enfants de feu Monsieur DUBRUEL jadis professeur de chirurgie ( Pierre-Antoine ) habitant Bordeaux. J’entends ceux qu’il a eu d’un second mariage et qui sont deux garçons et une fille, entendant que l’aîné ait pour sa part la moitié de la succession et les deux cadets l’autre moitié. A cet effet je les institue mes héritiers généraux et universels pour recueillir ma succession après le décès de mon épouse et dans le cas seulement où le gouvernement n’aurait pas approuvé l’établissement susmentionné ; voulant que l’approbation soit accordée et que l’établissement ait lieu pour la raison que plus au fait du bien de plusieurs individus et à perpétuité, plus aussi utile à la Société et aux générations futures.

En me résumant, je veux et désire l’établissement s’il est accordé et à son défaut que mes biens appartiennent à la famille DUBRUEL de Bordeaux dont le père me combla de bienfaits pendant ma jeunesse, je m’acquitterai d’une reconnaissance bien méritée. »

Ces dispositions testamentaires sèment le désarroi général et font monter tout le monde aux créneaux.
Les successions tumultueuses La CHATAIGNERAIE et DUBRUEL vont embouteiller, pendant près de trente ans, le tribunal de première d’instance de Villeneuve-sur-Lot (an 13, 1818 et 1824) et la Cour d’Appel d’Agen (1806, 1820 et 1826)

Notre ancêtre Marc-Auguste et son frère aîné, Pierre-Antoine, se lancent sur la piste de l’héritage en poursuivant le premier procès contre les héritiers naturels de la châtelaine et monsieur MARABAL fils, et en en engageant un second contre le bureau de bienfaisance de Tournon, fermement décidé à faire valoir ses droits sur le testament de son ancien maire et généreux donateur. De leur côté, les héritiers naturels du défunt, à savoir les cousins DUBRUEL, de Tournon et la famille BERAL, n’ayant pas l’intention de se laisser spolier, portent, eux aussi, l’affaire devant les tribunaux.

Les deux frères mobilisent le ban et l'arrière-ban : c'est ainsi que le 25 avril 1827, le baron d'Haussez, préfet de la Gironde, adresse au ministre de l’Intérieur un courrier rédigé de sa main  :  « Monseigneur, J’ai l’honneur de transmettre à votre excellence un mémoire qui lui est adressé par le sieur DUBRUEL aîné, objet de ma lettre du 29 mars dernier, relatif à un legs qui est en ce moment soumis à l’acceptation du Gouvernement.

A ce mémoire est jointe une déclaration de plusieurs habitants de Bordeaux qui constatent la situation malheureuse où se trouvent les sieurs DUBRUEL.

Je ne peux qu’attester ces faits et je prends la liberté de recommander de nouveau les pétitionnaires à l’intérêt de votre Excellence.

Je suis avec respect, Monseigneur, de votre Excellence le très humble et très obéissant serviteur,

Le Conseiller d’état, Préfet de la Gironde,

Baron d’HAUSSEZ »

Voici la déclaration … de ces habitants évoquée dans le courrier de d’HAUSSEZ  et quels habitants: deux barons d'illustres familles gasconnes et un comte propriétaire de prestigieux vignobles. Généralement, lorsqu'on cherchait, à cette époque,à vouloir faire reconnaître un état de « pauvreté » , on allait plutôt demander des attestations au curé de la paroisse et à quelques commerçants dont les factures restaient en souffrance et non pas à des amis, opulents rentiers. dont les témoignages pourront, toujours apparaître comme entâchés de suspicion.

« Nous habitants de Bordeaux soussignés certifions et attestons les faits suivants :

Les sieurs Pierre Antoine et Marc Auguste DUBRUEL, domiciliés à Bordeaux, rue Bouffard N° 32, exerçant le premier la profession de répétiteur pour les langues mortes, le second celle de marin sur un navire de commerce et dans un grade subalterne, sont placés dans la position la plus déplorable sous le rapport de la fortune, et par un travail au- dessus de leurs forces, parviennent à peine à pourvoir à leurs propres besoins et à ceux de la veuve DUBRUEL, leur mère.

La dite mère est âgée de 65 ans, sourde et accablée d’infirmités ; réduite par un procès ruineux à un état voisin de l’indigence, elle ne subsiste que par le secours de ses deux fils.

La position de la dite veuve est d’autant plus fâcheuse que du vivant de son époux ( le sieur DUBRUEL, docteur en chirurgie à Bordeaux ) elle jouissait d’une assez belle fortune.

En foi de quoi nous avons signé le présent certificat pour servir aux fins de droit.

Fait à Bordeaux le 14 avril 1827.

de VILLENEUVE de DURFORT ; de GALARD ; MATHIEU, notaire ; SIMON, avocat ; MALARTIC,


Voici, enfin, in extenso, le mémoire adressé par les deux frères DUBRUEL. Vous en apprécierez, à leur juste valeur, le style ampoulé et larmoyant, les redondances, la saveur des brassées de brins de mauvaise foi par trop outranciers, le voile pudique jeté sur ce que les rédacteurs nomment évasivement «  le concours de circonstance inutile à détailler ici » et l’allusion perfide au gâtisme dont on gratifie le rédacteur du testament….. Nobody’s perfect certes, mais d'un autre côté, you never get something for nothing

Pour apporter un éclairage, je vous ai joint dans mon email, une photo de la maison de famille. Comme vous pourrez le constater, le 32 de la rue Bouffard qui occupe la moitié d'un ancien hôtel particuliern'a rien d'un gourbi dressé au fin fond d'une sombre ruelle ... je dis cela parce qu'à lire les deux frères ....

et puis, après tout, :"audaces fortuna juvat" comme le disent les pré Najat, formule bêtement inutile et obsolète qui sera remplacée par un  :"si tu veux pas lose, vas-y met l'paquet" plus compréhensible par tous.
 
« Monseigneur,

le soin de l’intérêt des communes ou des généralités d’habitants doit exciter, sans doute, la sollicitude du Gouvernement, et l’on est même conduit naturellement à préférer, sur des prétentions opposées, l’avantage de plusieurs à l’avantage d’un seul ;

Mais si l’individu isolé paraît avoir le meilleur droit, si des considérations d’équité et de morale le protègent, si une généralité d’habitants ne prétend s’enrichir qu’au moyen des dépouilles d’une famille, que le droit naturel ne lui permettrait pas d’espérer, cet individu malheureux trouve, à son tour, un appui dans ce même gouvernement chargé d’exécuter la volonté d’un prince, père de tous ses sujets.

De telles vérités s’appliquent surtout aux dispositions gratuites qu’un testateur aura faites au profit d’une commune, en privant ses parents d’un patrimoine qu’ils étaient en droit d’attendre de sa bienfaisance et de sa justice.

Une ordonnance royale du 2 avril 1817, fondée sur des considérations de sagesse et d’humanité, a statué dans son premier article qu’aucune disposition par testament au profit des communes ne pourrait être acceptée qu’après avoir été autorisée par le roi, le conseil d’Etat entendu et sur l’avis préalable du préfet ; l’article 3 n° 9 porte que l’acceptation ainsi autorisée sera faite par le maire de la commune, lorsque le legs sera fait au profit de la généralité des habitants.

Cette ordonnance, Monseigneur, permet de droit aux intéressés d’adresser leur réclamation à l’autorité supérieure et de l’éclairer sur leur situation, afin que la question d’autorisation soit ensuite résolue en toute connaissance de cause.

Déjà plusieurs décisions de sa Majesté ont fait connaître toute l’utilité de ces sages dispositions et toutes les garanties qui en résultent pour les familles. L’autorisation d’accepter des legs a été, par ces décisions, refusée aux communes, malgré l’avantage certain qu’elles en auraient retiré et entendu les besoins des parents qui ont réclamé.

Le sieur Pierre Antoine DUBRUEL, répétiteur pour les langues mortes vient aujourd’hui réclamer, Monseigneur, pour lui et pour son frère, servant dans un grade subalterne sur un navire marchand, la justice et l’appui de votre Excellence et votre intercession auprès de Sa Majesté pour conserver le patrimoine d’un parent qu’ils ont eu le malheur de perdre et qui, par les plus étranges dispositions et malgré leur droit à ses bienfaits, proclamés par lui-même, les laisse dans une situation malheureuse, pour procurer à une commune un accroissement de biens dont elle pourrait se passer.

Le suppléant ose affirmer que jamais plus de motifs ne se réunirent pour le refus d’autorisation d’accepter, soit que l’on considère la nature et le mode insolite des avantages légués, soit que l’on songe aux difficultés d’exécuter le legs, soit que l’on ait égard aux droits et à la position pénible des parents.

Le simple exposé des faits suffira, Monseigneur, pour convaincre votre Excellence qu’il ne peut y avoir lieu d’autoriser l’acceptation du legs.

Faits :

M. Jean Guillaume, auteur du testament et cousin du réclamant était un riche propriétaire, habitant la commune de Tournon.

Malheureux et sans fortune dans sa jeunesse, repoussé par sa famille, il se réfugia à Bordeaux auprès d’un parent dont il connaissait la bonté ; ce parent, professeur de chirurgie en cette ville, était le père des jeunes gens qui réclament aujourd’hui ; il accueillit affectueusement son cousin, lui offrit un asile, pourvut à son éducation et à tous ses besoins et l’envoya même à Paris à ses frais.

M. DUBRUEL répondit à tant de bienfaits par un travail et des succès qui furent pour son protecteur une douce récompense et qui l’engagèrent à continuer ses sacrifices pour son jeune cousin. Celui-ci ne tarda pas à se montrer dans le monde, exerçant avec une profession distinguée ; un concours de circonstance, inutile à détailler ici, vint assurer sa fortune et il se vit établi dans la commune de Tournon, dont il fut l’un des plus riches propriétaires.

Il n’avait point oublié que c’était à son cousin de Bordeaux qu’il devait sa position heureuse ; il ne cessa, pendant sa vie, de lui en témoigner, par des lettres touchantes, toute sa reconnaissance. Il a même consigné l’expression de ses sentiments dans l’acte solennel de ses dernières volontés dont il sera parlé plus bas et où on lit ces mots relatifs au sieur DUBRUEL de Bordeaux père des réclamants : dont le père me combla de bienfaits dans ma jeunesse, je m’acquitterai d’une reconnaissance bien méritée.

Le sort de M. DUBRUEL de Bordeaux, changea plus tard d’une manière bien différente ; il est décédé laissant une veuve et trois enfants ( dont l’un n’existe plus ) dans un état de gène dont il semblait que le sort eut du les préserver. Cette veuve existe encore, elle est âgée de 65 ans, accablée d’infirmités elle n’a pour soutien que deux fils qui la chérissent tendrement et qui s’affligent d’autant plus de l’état de leur mère, qu’ils peuvent à peine, par les modiques produits de leur travail, pourvoir à ses indispensables besoins et aux leurs propres.

L’un d’eux, qui adresse la présente demande à votre Excellence, s’est vu réduit, après une éducation reçue dans des temps heureux, à enseigner, comme répétiteur, les langues mortes et l’autre, Marc Auguste DUBRUEL, est marin ; on l’a admis enfin, après les plus pénibles épreuves à des fonctions subalternes sur un navire marchand.

Cependant, M. DUBRUEL, de la commune de Tournon, contracta un mariage ; il fut heureux auprès de son épouse, il l’entretint souvent des bienfaits dont M. DUBRUEL, de Bordeaux l’avait comblé ; il n’avait pas eu d’enfants et n’en espérait plus et tout semblait indiquer comment il disposerait de sa fortune.

M. DUBRUEL est décédé le 7 février 1827 à l’âge de 86 ans ; son testament a été déposé le 12 du même mois.

Les deux frères, pétitionnaires actuels, cousin du défunt, portant le même nom, sont les héritiers conditionnels désignés dans le testament.

Il n’est pas inutile de dire que la veuve de M. DUBRUEL, usufruitière de ses biens, initiée dans le secret de ses sentiments et des intentions qu’il manifesta pendant sa vie, a éprouvé la plus grande surprise de ne voir qu’une institution conditionnelle dans le testament de son mari, au profit des sieurs DUBRUEL de Bordeaux. Elle s’est exprimée sur ce sujet dans une lettre du 25 mars dernier qu’elle a écrite à l’un d’eux et qui sera remarquée par Votre Excellence lorsqu’on la placera sous vos yeux.

Monsieur le maire de la commune de Tournon, de son côté, a précisé qu’il lui appartenait comme président du bureau de bienfaisance de faire accepter le legs de dotation contenu dans le testament. Le bureau aurait fait cette acceptation, sauf à la faire approuver et pour remplir ce dernier objet, Monsieur le maire se disposant à envoyer les titres et renseignements à Monsieur le préfet du Lot et Garonne a provoqué les explications des frères DUBRUEL de Bordeaux, il a écrit à ce sujet le 9 mars 1827 à M. le maire de cette dernière ville.

Si comme le suppliant l’affirme et comme il en sera justifié les faits qui précèdent sont exacts, la question ne saurait être résolue, ce semble, qu’en faveur des deux frères DUBRUEL de Bordeaux.

Les principes d’équité que le suppliant a rappelés, en commençant son exposé, garantissent ce résultat.

Jamais refus d’autorisation ne fut plus commandé par les malheurs et les droits d’une famille et par la nature même du legs.

Les frères DUBRUEL n’invoquent point un droit écrit dans la loi positive, mais c’est un titre plus sacré, plus spécial, plus directement émané de la conscience de leur parent, ce sont des droits à ses bienfaits acquis par les bienfaits même dont il fut comblé par leur père ; ces droits, il les a reconnus, proclamés, sanctionnés même par la religieuse expression de ses volontés dernières, il a dit en mourant ce qu’il n’avait cessé de répéter pendant toute sa vie à tous ses parents, à son épouse qui l’atteste aujourd’hui,  il a voulu s’acquitter d’une reconnaissance bien méritée par le père des suppliants ; ce vieillard respectable qui parlait d’un devoir à remplir a néanmoins consigné dans son testament une dotation perpétuelle qui, si elle est exécutée, laisserait les frères DUBRUEL sans aucun droit utile sur les biens du testateur : le devoir reconnu, la dette sacrée n’auraient donc pas été acquittés.

Ne faudrait-il pas expliquer ces dispositions inconciliables par cette faiblesse de vue et de mémoire dont le testateur parle lui-même ? Il s’est trompé, sans doute et la justice du roi, la vôtre, Monseigneur, celle du Conseil, reconnaîtront que les frères DUBRUEL ont des droits à l’hérédité de leur cousin qui dut sa fortune à leur père.

Cette fortune fut Acquise à Monsieur DUBRUEL, de Tournon, par l’exercice d’une profession et un concours de circonstance, heureux résultats de la protection et des bienfaits du père des suppliants.

Mais ceux-ci peuvent élever une voix qui n’est pas moins digne d’être entendue. C’est la voix du malheur, les deux frères ont, jusqu’à ce jour vécu de privations, ils n’ont du leur existence qu’aux plus pénibles travaux, ils voient, tous les jours, souffrir une mère âgée et infirme, dont ils pourraient consoler et prolonger la vieillesse avec un peu d’aisance.

C’est pour leurs cœurs un sujet d’amertume de tous les moments et cependant ils n’étaient pas destinés à vivre malheureux. Leur père connut des jours prospères, ses enfants, jeunes alors reçurent une éducation première que les secours de la fortune devaient achever. Si leur père ne leur a laissé que des droits à la reconnaissance de M. DUBRUEL de Tournon, comment lorsqu’ils sont malheureux hésiterait-on de leur abandonner ce précieux héritage ?

Que si l’on examine les termes et le mode de dotation, on y trouve des motifs qui ne doivent pas faire désirer qu’elle s’exécute, soit à cause des difficultés de fait dans l’exécution, soit à cause du doute même dans le droit.

En fait, comment recueillir à perpétuité ce revenu, en fixer chaque année la quotité, trouver et choisir par chaque mille francs les filles qu’il faudra marier et qui devront être nées dans la commune, qui décidera pour dire qu’elles ont mérité le bienfait ? Comment, en attendant, surveillera-t-on l’administration des biens ? Voilà, ce semble une série de questions qu’il sera difficile de résoudre et dont les solutions ne pourraient pas être appliquées aux difficultés s’agissant surtout d’une dotation perpétuelle. En attendant, la propriété même des biens sera hors du commerce, ce qui est un inconvénient réel ; enfin des doutes se présentent dans le droit : nos lois actuelles n’ont pas prévu le mode d’exécution de pareilles volontés, imposées à une commune ; il est même douteux que la commune, en nom réel, puisse intervenir.

Sans doute un parti pourrait être adopté, mais enfin à quel résultat conduirait l’exécution du legs ? A enrichir quelques familles de la commune, à diviser entre elles des revenus dont elles n’ont pas besoin et à dépouiller deux parents malheureux du testateur.

Tous ces divers points de vue légitiment la réclamation des frères DUBRUEL.

Le testateur a, pour ainsi dire, provoqué dans son testament un jugement d’équité de la part du gouvernement. Ce jugement rendu par le roi en son conseil rejettera ce legs étrange qui trahit les propres vœux du défunt et servira à acquitter la dette de cette reconnaissance si bien méritée dont il a parlé.

Personne ne souffrira du refus d’autorisation et les frères DUBRUEL devront à la justice du prince la conservation des droits les plus sacrés.

C’est dans cette attente que le sieur Pierre Antoine DUBRUEL a l’honneur d’être, avec un profond respect, de votre Excellence, Monseigneur, le très humble et très obéissant serviteur »
 
Monsieur de VILLELE, qui assurait l'intérim du ministère de l'intérieur, ne répondra pas.

Concomitamment les deux frères décident de confier leurs intérêts à un homme de loi avec lequel ils signent la convention suivante « entre les soussignés

Pierre Antoine DUBRUEL,aîné, professeur de langues mortes, demeurant à Bordeaux, rue Bouffard n° 32, d’une part,

Marc Auguste DUBRUEL, jeune,marin, demeurant à Bordeaux, rue Bouffard n° 32, aussi d’une part et Antoine CRESPY, homme de loi, demeurant à Bordeaux, rue Castillon, n° 4, d’autre part,

A été convenu et arrêté et convenu ce qui suit :

Les sieurs DUBRUEL sont héritiers conditionnels de feu Jean Guillaume DUBRUEL, leur cousin décédé le 7 février 1827 au lieu de Fages, commune de Tournon, arrondissement de Villeneuve, département de Lot et Garonne.

Par son testament olographe en date du 15 octobre 1826, ce dernier a fait une disposition assez extraordinaire en faveur de la commune de Tournon pour servir à la dotation d’un nombre indéterminé de jeunes filles vertueuses.

L’exécution de cette disposition ne peut avoir lieu sans l’autorisation du gouvernement qui, seul, peut permettre à la commune d’accepter ce legs bizarre….  ».

CRESPY, propose de se charger de la défense des intérêts des deux frères « mais pour faire les démarches nécessaires et parvenir au but désiré, il sera nécessaire de faire des avances de fonds, peut-être considérables et les deux frères DUBRUEL reconnaissent qu’ils ne sont pas en mesure de pourvoir à ces avances.Ils reconnaissent également qu’en raison de leurs occupations habituelles ils ne pourraient donner leurs soins à une affaire aussi importante et qui exige la plus grande surveillance.

En conséquence, ils ont traité avec le sieur CRESPY ainsi qu’il suit.

Article 1

Le sieur CRESPY se charge, dans l’intérêt des frères DUBRUEL de faire toute démarche pour obtenir soit l’annulation, soit la réduction du legs fait par leur cousin à la commune de Tournon ; il fera à cet effet toutes les avances de fonds nécessaires, s’entendra avec un avocat aux Conseils du Roi, se transportera, s’il y a lieu, partout où l’intérêt de ses commettants pourra l’appeler et fera, en un mot, tout ce qui sera nécessaire pour produire la réussite de cette affaire

Article 2

SI l’on a le malheur de perdre cette affaire auprès du Conseil d’Etat, tous frais et avances payés par le sieur CRESPY, y compris les honoraires d’avocat seront perdus pour lui et il renonce formellement à en réclamer le remboursement des frères DUBRUEL.

L’article 3 précise, que si l’affaire aboutit :  «les sieurs DUBRUEL lui font vente, cession, transport, ce accepté par lui de la douzième partie des émoluments  qui pourront leur provenir de la succession dont il vient d’être parlé en quoiqu’ils puissent consister, tant en immeubles qu’en meubles, dettes actives et généralement tout ce qui se trouvera composer la succession de feu Jean-Guillaume DUBRUEL pour pouvoir le sieur CRESPY jouir de cette douzième partie comme en jouiraient les vendeurs eux-mêmes,, promettant de le mettre en possession, lui ou les siens,aussitôt qu’ils cueilleront eux-mêmes les effets de la décision de Sa Majesté. »

Un deal honnête.

Les relations CRESPY – DUBRUEL ne tardent pas à s’assombrir, comme en atteste le courrier suivant, au style si caractéristique, adressé le 3 août par Pierre-Antoine à l'homme de Loi.

« Je trouve qu’en portant vos frais futurs à 2.000 francs, vous ne vous soyez fait illusion sans le vouloir.

D’abord, les héritiers naturels ayant avec nous des intérêts communs devraient être pour moitié dans les honoraires de l’avocat aux Conseils ou des autres frais analogues.

Ces mêmes héritiers peuvent aussi contribuer aux frais du procès MARABAL

De plus madame DUBRUEL nous marque dans une lettre qui sera mise sous vos yeux à votre retour qu’elle fera passer prochainement ses fonds à Paris ( à Monsieur RAOUL sans doute)

Vient ensuite la question de l’usufruit ; sous ce rapport, soyez sans inquiétude, mon frère arrive de Tournon où il a passé plus de deux mois, traité comme un prince par madame veuve DUBRUEL qui lui a plusieurs fois répété qu’aussitôt après le prononcé du gouvernement, elle était prête à nous céder la jouissance de notre portion.

Elle m’a écrit à moi-même la lettre la plus flatteuse à tous égards où elle me donne à entendre à peu près la même chose.

Il y a d’ailleurs relativement à mon frère des projets sur le tapis qui doivent vous ôter toute inquiétude à cet égard.

D’après toutes ces considérations, vous pensez que nous ne pourrons pas adhérer entièrement à vos demandes qui, j’en suis persuadé, après mûre réflexion vous paraîtront à vous-même exagérées puisqu’il ne s’agit de rien moins que d’augmenter vos émoluments d’un grand tiers.

Cependant pour ne pas exciter, entre nous de sujets de mécontentement et ne point vous faire repentir d’avoir pris en main nos intérêts, mon frère et moi sommes convenus indépendamment du douzième qui vous est alloué de vous donner une gratification subrogatoire, qui sera proportionnelle à la part que le gouvernement nous octroiera

Veuillez agréer les témoignages des sentiments distingués et de la considération parfaite avec lesquels je suis,

Monsieur,

Votre bien humble et obéissant serviteur

A peine a-t-il posé sa plume que Pierre-Antoine décède et que Marc-Auguste se retrouve, seul, à supporter frais de justice et honoraires.

Les années 1829 à 1833 sont des années difficiles pendant lesquelles l'argent sort plus vite qu'il ne rentre.

En 1831, la Chambre Civile de la Cour de Cassation, en la personne du conseiller rapporteur LAGONIDE et de l'avocat général CAHIER, casse l'ultime jugement rendu en appel et renvoie l'affaire devant le tribunal de Villeneuve-sur-Lot pour y être jugé en dernier ressort.
 
Le 13 juin 1833, CRESPY, qui entend rentrer dans ses frais, « déclare avoir reçu de Madame PEBAY pour acompte de Monsieur DUBRUEL la somme de 1.000 francs qu’il me retiendra lors du règlement du compte que nous devons effectuer quand il aura pris possession de sa portion des biens provenant de la succession de Monsieur Guillaume DUBRUEL. »

Il juge le geste insuffisant, car le 10 juillet de la même année « Antoine CRESPY donne pouvoir à Monsieur Louis CARDOZE, arbitre de commerce, de pour moi et en mon nom régler avec Monsieur Auguste DUBRUEL la somme qui m’est due tant par lui personnellement que comme héritier de son frère, feu Pierre Antoine DUBRUEL. »

Le jugement du tribunal de Villeneuve, rendu que  le 30 août 1833 et la succession de Jean-Guillaume enfin réglée le 6 septembre 1834 devant maître RATABOUL, notaire de la ville, tombe à point nommé pour sortir Marc-Auguste des griffes des sieurs CRESPY et CARDOZE.
 
En fin de compte, la justice tranchera en faveur de chacun.

Le Bureau de Bienfaisance de Tournon se voit attribuer un lot composé de : « 3 domaines situés dans le canton de Montaigu : la Borie, la métairie du Milieu ou Meydienne et la Bordenave, avec tous les immeubles attachés aux dits biens. » Depuis, la municipalité de Tournon respecte toujours les dernières volontés de de celui qui fut son maire de 1808 à 1816 en organisant, chaque année au mois d'août, la fête des Rosières. Guillaume me disait que son père Jean ( fils de Louis ) l'avait présidé ou en avait été l'invité d’honneur.
Lors de notre passage à Tournon, en 1972, Florence et moi avons lâchement décliné l’invitation, non sans avoir suivi le critérium cycliste pour y encourager du geste et de la voix Jacky FREGEFOND, une figure locale
 et un habitué du bar de l’hôtel du Midi où nous étions descendus.

Les deux autres lots sont ensuite constitués. Ils doivent être attribués l’un à Marc-Auguste et l’autre, solidairement, à tous les héritiers naturels du fameux Jean-Guillaume, savoir : Pierre Bonnaventure BERAL, notaire à Castelfranc, Jean Guillaume Eugène BERAL fils agissant pour son père Antoine-Joseph, Victoire BERAL, épouse de Jean-Baptiste DELSOM, officier retraité, Joseph PERBOIRE, propriétaire, agissant pour sa mère Catherine BERAL, veuve PERBOIRE, Blaise Hypolite DUBRUEL, propriétaire et Rosalie DUBRUEL, frère et sœur et Marguerite Sophie DUBRUEL, veuve de Pierre CAZES, de Villeneuve sur Lot.

Comment faire pour attribuer les lots ? Euréka ! ! ! et vive maître RATABOUL !

« Il a été fait 2 billets, l’un portant 1er lot et l’autre 2ème lot qui ont été déposés par maître RATABOUL dans une urne en présence des parties, après quoi ont été faits 2 billets portant l’un M. DUBRUEL de Bordeaux et l’ autre les héritiers naturels, qui ont aussi été déposés dans une autre urne pour en être retirés simultanément avec les numéros de chacun des 2 lots, ce qui a eu lieu par l’intervention et à l’aide d’un enfant que tous les dits sieurs et dames comparants ont appelé à cet effet, et au même instant cet enfant ayant mis la main dans l’urne où étaient déposés les 2 numéros des 2 lots à sortir, il en a rapporté le 1er lot, ayant ensuite mis la main dans l’urne des billets, sur lesquels étaient inscrits le nom des 2 branches copartageantes, il en a sorti celui portant le nom de M. DUBRUEL, de Bordeaux. » 

ce lot est constitué de « Le château et métairie de Fages, paroisse d’Anthé, commune de Tournon. Le château composé de divers corps de bâtiments, terrasses et cours, décharges, écurie, chai, pigeonnier, parcs à bestiaux et autres édifices tous contigus, une grange dans le bourg, jardins terres labourables, prés, vignes, bois et friches, étant d’une contenance totale le dit château, métairie et dépendances de 30 hectares, 72 ares et 65 centiares.
- La métairie de Guillaman, consistant en maison, grange et étables sous le même toit, terres labourables, prés, vignes, bois et friches de la contenance de 10 hectares, 55 ares et 25 centiares, y compris le petit taillis et vieux bâtiment de l’ancienne église de Leucante.
- Une petite maison à Tournon, rue des Pénitents, attenant à la citerne sur laquelle elle prend le jour au couchant. »

Désormais Marc-Auguste partagera sa résidence entre Bordeaux et Anthé, où naîtront deux de ses enfants.
Ayant décidé de quitter la marine marchande et de changer de vie, il vend une partie des biens dont il a hérité....

Le 2 octobre 1836, devant maître PAGUA, notaire à Penne d’Agenais, « M. Marc Auguste DUBRUEL, capitaine au long cours, demeurant à Bordeaux, rue du Palais Royal, N° 11 fait vente à Jeanne DELSUC, épouse séparée de biens de Jean-Pierre LEVASSEUR,

1°) d’une partie du château de Fages comprenant une chambre au rez-de-chaussée dite la chambre jaune ou chambre du pigeonnier, d’un grenier par-dessus, surmonté d’un pigeonnier, les dits trois objets formant la tour de l’est du château de Fages, ensemble d’une partie de la cour intérieure du dit château correspondant à la dite tour et le droit de passage à pied et à cheval par l’écurie du dit château pour entrer dans la cour ; ensemble encore toute la partie du sol en terrasse à l’est du château qui restera grevée d’une servitude de toutes les manières au profit du vendeur pour desservir le restant du château.

2°) d’une pièce de terre labourable parsemée d’arbres, dite la pièce del Rampeou, 35 ares.

3°) d’une pièce de terre labourable sous le vivier, 11 ares.

4°) et enfin, une pièce de terre labourable de 76 ares, 50 centiares appelée Sous la Garenne…

appartenant à mon dit sieur DUBRUEL, comme compris dans le premier lot qui lui fut attribué par acte de partage du 6/11/1834 passé devant RATABOUL et son collègue, notaires à Villeneuve en sa qualité d’héritier de feu M. Jean-Guillaume DUBRUEL.

Le vendeur se réserve la possession et jouissance des biens vendus jusqu’au 29/9/1837.

Cette vente est faite moyennant la somme de 2.400 francs.

Il reste par exprès stipulé que la fontaine qui est la plus rapprochée du château ne pourra être détournée de son cours ordinaire, par ladite épouse LEVASSEUR pour arroser les terres désignées, que pendant douze heures du lundi de chaque semaine, à charge par elle de rendre les eaux à leur cours naturel et actuel.

Pourra ladite Jeanne DELSUC prendre possession du bien compris dans cette vente le 29/9/1837 seulement…les meubles restent réservés au vendeur qui les déplacera et enlèvera. »

. et se lance dans les affaires en achetant, en 1838, la charge de directeur à Bordeaux de la « Caisse Paternelle sur la Vie Humaine », une société d’assurances par actions dont le siège était 110, rue de Richelieu, à Paris.



C’est ainsi que Marc-Auguste riche et châtelain devient banquier








1 commentaire:

  1. Bravo pour votre travail et pour toutes ces informations. Je suis le propriétaire du château de Sainte Foy d'Anthé dont je reconstitue l'histoire depuis 5 ans et j'ai un trou à partir de la révolution et la disparition de la famille de Chasteigner de ce vieux fief. Vos information sur Mademoiselle de Chasteignier et sur les Marabal sont inédites et je n'avais rien trouvé à ce sujet. Je serai désireux d'échanger avec vous et que vous m'expliquiez comment vous avez trouvé tous ces éléments aussi essentiels qu'intéressants. Pouvez-vous me contacte sur mon mél personnel gabphi@wanadoo.fr ou sur mon téléphone 07 85 90 59 75 ou en me contactant via le site du château de Sainte Foy d'Anthé sur le web je vous en serai très reconnaissant. Je serai aussi enchanté de vous recevoir à Sainte Foy et de vous faire visiter le château et sa chapelle tout en échangeant sur son histoire. Merci d'avance.

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